MENTIONS LÉGALES
Editeur du site internet :
Benjamin DUMAS/Prestashop
Hébergeur :
OVH SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Société ou client exploitant le site internet :
Nom ou Dénomination sociale : Couleurs Périgord Créations
Adresse : 23 bis, avenue du 11 novembre - 24150 Lalinde
Coordonnées téléphoniques : 06 11 13 33 71
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Le site Internet couleurs-perigord-creations édité par Benjamin DUMAS n'as pas encore fait l’objet d’une déclaration CNIL sous le numéro suivant : en attente de création.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.